Quand la terminologie de base sera-t-elle exhaustive?

L’exhaustivité est un concept difficile à évaluer, car il peut être interprété de façons aussi nombreuses que les différentes administrations cliniques posant la question.

En réponse aux demandes des utilisateurs, plus particulièrement celles des développeurs de logiciels, de nouveaux termes dans les domaines existants, utiles pour tous les membres ou la majorité d’entre eux, peuvent être soumis par les Centres de produits nationaux ou autres aux fins d’inclusion éventuelle à la norme «de base».

Régulièrement, de nouveaux domaines seront évalués aux fins d’inclusion d’après les recommandations des comités appropriés de l’IHTSDO® et la rétroaction et l’analyse des groupes de travail approuvés.

Par ailleurs, le nouveau contenu qui n’est pas utile pour tous les membres ou pour la majorité peut comprendre les extensions et les sous-séries d’un membre individuel, et s’il peut s’appliquer à l’échelle nationale et est approuvé conformément à la procédure établie, il pourra être distribué dans le cadre de la version/édition nationale de ce membre.

Traditionnellement, le nouveau contenu principal provient des avancées en matière de connaissances cliniques, de nouvelles procédures et de changements dans la pratique et la prestation des soins.

Enfin, le contenu actuel doit également être soumis à des examens réguliers et au peaufinage (y compris le retrait) au besoin.

C’est pourquoi la SNOMED CT® ne sera jamais vraiment complète, mais elle continuera à se développer et à évoluer afin de refléter les exigences en cours en matière de compréhension et d’information des processus de soins de santé.

Combien coûterait aujourd’hui l’élaboration et la maintenance d’une nouvelle terminologie clinique reposant sur une mise en œuvre mondiale?

Le coût de l’élaboration d’une nouvelle terminologie clinique est évalué entre 25 et 55 millions de dollars US. Le coût annuel de la maintenance se situerait entre 8 et 9 millions de dollars US – soit l’équivalent des coûts estimatifs établis par l’IHTSDO® pour la maintenance et l’amélioration de la SNOMED CT®. Ces estimations sont fondées sur les coûts historiques assumés par le College of American Pathologists (CAP) et le National Health Service (NHS).

La SNOMED CT® sera-t-elle accessible en français pour être utilisée au Canada?

Oui, elle le sera. Inforoute a approuvé récemment la première phase de traduction de la SNOMED. Le projet de traduction de la SNOMED CT® a pour but de doter les Canadiens d'une version française de la terminologie. L'objectif initial consiste à traduire les sections prioritaires de la SNOMED CT® en français en faisant appel à des fournisseurs compétents et en utilisant un environnement d'outils logiciels éprouvé et capable de soutenir un projet pluriannuel aussi complexe. En fonction de cette expérience, des recommandations seront faites relativement à la traduction du reste du contenu. On peut obtenir de plus amples détails sur le projet et son déroulement en consultant le Forum du projet.

La priorisation du contenu pertinent de la SNOMED CT® aux fins de traduction est établie de manière à satisfaire les exigences des divers projets et des normes pancanadiennes, comme la surveillance de la santé publique (SSP), l'information de laboratoire et le DSEi. Par exemple, les projets de DSE en cours au Québec nécessiteront différents groupes de concepts SNOMED CT® tout au long de 2008 et de 2009. Des projets de SSP sont en chantier au Québec, au Nouveau-Brunswick, en Ontario et au Manitoba. Ils auront également besoin d'une version française de la SNOMED CT®.

La première phase de traduction qui se déroulera en 2008-2009 visera à produire quelque 120 000 concepts SNOMED CT® français de haute qualité et acceptés aux fins d'utilisation au Canada. Cela implique la définition de lignes directrices en matière d'édition, dont des règles linguistiques visant à assurer une traduction de qualité, ainsi que l'élaboration et l'intégration de mécanismes de contrôle de la qualité dans les processus de traduction et d'acceptation. Inforoute bénéficie de l'expérience antérieure de l'ICIS (traduction de la CIM-10-CA et de la CCI), du travail entrepris par le Danemark dans le cadre de la traduction de la SNOMED CT® en danois, de la collaboration de l'Office québécois de la langue française qui a acquis une vaste expertise de la traduction reflétée dans le Grand Dictionnaire Terminologique lequel compte un grand nombre de termes d'intérêts pour la traduction de la SNOMED, ainsi que de l'expérience collective des membres du Comité sur les normes de traduction de l'IHTSDO, au sein duquel l'expérience et le savoir-faire acquis lors de la traduction vers l'espagnol sur une période de dix ans sont partagés. Le Canada est un membre actif de ce comité et continuera de jouer un rôle de leadership dans l'élaboration de normes internationales de traduction de la SNOMED CT®.

Il a été décidé qu'il n'y aurait qu'une seule version française pour l'ensemble du Canada. Le vocabulaire français s'enrichira au fur et à mesure de la traduction des termes initiaux. Des mises à jour régulières seront mises à la disposition des membres de l'UCN. Un navigateur convivial sera également fourni. On estime à 60 000 le nombre de concepts qui existent déjà en français. Toutefois, ils doivent être vérifiés et validés dans le contexte de la logique de description de la SNOMED CT® pour s'assurer que leur signification clinique est préservée. Les synonymes en anglais disponibles dans la SNOMED CT® ne seront pas traduits afin de simplifier et d'accélérer la traduction de la version française. Les synonymes sont exclus de la portée du projet. Toutefois, on s'attend à ce que des projets de mise en œuvre identifient des synonymes possibles pour certains concepts et fassent des recommandations à l'UCN relativement à leur ajout dans la version française étendue de la SNOMED CT®.

Une version bilingue de la SNOMED CT® assurera l'interopérabilité des DSE peu importe la langue. De plus, le fait que la SNOMED CT® soit disponible en français sera un facteur contributif de la mise en œuvre de normes terminologiques à tous les échelons dans les administrations publiques où le français est utilisé dans les services de santé.

Ce projet constituera un grand pas vers la concrétisation des recommandations formulées en février 2006 par le Comité de direction sur les normes quant à la sélection aux fins d'évaluation et de mise à l'essai dans le cadre de projets pilotes, de la SNOMED CT® en anglais et en français comme la norme canadienne en matière de terminologie de référence pour le DSEi pancanadien.

Quel est l’objectif du Centre de produits national du Canada?

L’objectif du Centre de produits national (CPN) consiste à offrir un point central et unique au sein du Canada pour :

- établir le lien avec l’IHTSDO®;
- établir le lien avec les autres CPN;
- établir le lien avec toutes les parties au sein du Canada ayant un intérêt dans les produits ou les affaires de l’IHTSDO®;
- érer et contrôler l’utilisation des biens de l’IHTSDO® au sein du territoire du membre;
- établir le lien avec l’organisation de soutien de l’IHTSDO® et avec toute division du CAP, mais seulement en conformité avec les politiques, procédures et règlements de l’IHTSDO®.

Dans des circonstances normales, il ne devrait pas y avoir de contact direct entre les parties au sein du Canada et toute division du CAP en ce qui concerne l’accès à la SNOMED CT®. Une quantité limitée (deux heures par mois) de soutien ou de conseils techniques est fournie à un représentant désigné d’un membre par l’organisation de soutien de l’IHTSDO®. Les frais de soutien qui dépassent l’allocation stipulée sont facturables. Le CPN a l’entière responsabilité de distribuer les produits de terminologie de l’IHTSDO au Canada et d’assurer leur soutien. Par conséquent, l’IHTSDO® n’est aucunement tenue d’effectuer une telle distribution ni d’offrir un tel soutien.

La SNOMED CT® ici est-elle identique à celle utilisée au Royaume-Uni?

L’édition pour le Royaume-Uni comprend les mêmes fichiers de base que nous fournissons, plus des éléments d’intérêt national (extensions, sous-ensembles, tables de mappage, autres documents). Les extensions ne sont pertinentes que pour le membre ou le pays qui les utilise (elles ne font pas partie des «éléments de base/n’ont pas d’intérêt pour la totalité/majorité des CPN»). Le TC du Royaume-Uni (leur CPN) a été mis sur pied il y a de nombreuses années et au fil du temps a développé et appuyé les mappages entre la SNOMED CT® et les READ Codes et autres codages, sous-ensembles nationaux et extensions nationales pour médicaments, entre autres. De plus, le CPN du Royaume-Uni modélise et propose de nouveaux termes pour inclusion dans la terminologie de base (termes n’existant pas actuellement dans la terminologie de base et que l’on juge utiles pour la totalité ou la majorité des CPN). On peut s’attendre à ce que les CPN en fassent autant à l’avenir.

Le Canada peut-il créer de nouveaux concepts SNOMED CT®?

Oui. Le CPN du Canada pourra développer de nouveaux termes qui soit couvrent une partie d’une «extension» (pertinence sur le plan national pour les intervenants Canadiens), soit sont proposés pour approbation et inclusion dans la terminologie de base pour utilisation par tous les membres. Il n’y a actuellement aucun processus de ce genre au Canada, mais il y en a un en cours de développement.

Allez-vous produire une version canadienne?

Oui, nous (le Canada) prévoyons produire une édition nationale. C’est déjà ce qui se passe dans certains CPN et à l’avenir tous les CPN le feront. En vertu des Statuts de l’organisme, chaque CPN dispose, sur réception de la version de base alpha, de 90 jours pour produire une édition nationale. À l’avenir, le CPN du Canada, qui est intégré à l’Unité collaborative de normalisation d’Inforoute, publiera une édition nationale qui comprendra les fichiers de la version «de base» ainsi que les extensions nationales nécessaires qui ont été approuvées. Ce processus sera amorcé sous peu puisque l’une des autres priorités importantes identifiées dans la présentation est la disponibilité d’une version française de la SNOMED CT® compte tenu de l’existence de nos deux langues officielles.

Quand la version canadienne sera-t-elle mise en œuvre?

La mise sur pied et la mise en route du CPN canadien (qui fait partie de l’Unité collaborative de normalisation et est intégré à Inforoute) sont déjà en cours.


Questions au sujet de l’accès à la SNOMED CT® et de la méthode de travail

Combien de temps le téléchargement dure-t-il?

Avec une connexion haute vitesse, le téléchargement ne devrait durer que quelques minutes, bien que les facteurs habituels (trafic réseau, par exemple) puissent ralentir cette opération.

Quels types d’applications logicielles utilisent la SNOMED CT®?

Remarque : La SNOMED CT® elle-même n’est pas un logiciel.

Dans quelle mesure la terminologie de base est-elle exhaustive?

La SNOMED CT® contient la vaste majorité des concepts nécessaires à l’enregistrement du processus de soins pour toute la gamme de professions de la pratique clinique. La version de juillet 2007 contient plus de 310 000 concepts actifs décrits par plus de 790 000 descriptions actives et associés entre eux par au moins 923 000 relations de définitions.

Ces concepts, dotés de significations uniques et de définitions formelles fondées sur la logique, sont organisés de façon hiérarchique en 19 catégories relevant des domaines suivants :

- Conclusion clinique
 - Constatations – p. ex. Respiration normale; Expectorations claires; Respiration ataxique; Expectorations muqueuses
 - Maladie (affection) – p. ex. Tuberculose
- Procédure – p. ex. Remplacement d’une électrode épidurale; Injection de stéroïdes par intraveineuse
- Entité observable – p. ex. Tension différentielle; Tension ventriculaire gauche en fin de diastole; Couleur des ongles
- Structure du corps – p. ex. Vortex du cœur au complet; Structure de la valvule mitrale; Structure de l’utérus
- Organisme – p. ex. Streptococcus pyogenes; Agent de Creutzfeldt-Jakob; Cryptosporidium parvum
- Substance – p. ex. Aspirine; Acétaminophène; Sang capillaire; Insuline; Albumine; Endorphine
- Médicament ou produit biologique – p. ex. Aspirine; Acétaminophène; Vaccin contre la tuberculose
- Spécimen – p. ex. Spécimen tissulaire prélevé au niveau de la gorge; Spécimen prostatique prélevé par biopsie à l’aiguille; Échantillon de calcul
- Valeur qualificative – p. ex. Éviter l’exposition directe de la peau au soleil ou aux lampes solaires; Aggravation, éprouvée, non éprouvée, intentionnelle, non intentionnelle, transmission humain à humain, mortelle, unilatérale, gauche, droite
- Objet physique – p. ex. Compte-gouttes; Gants en caoutchouc naturel; Rein artificiel, dispositif
- Force physique – p. ex. Friction; Courant alternatif; Lumière du soleil
- Événements – p. ex. Exposition excessive au soleil; Mort subite inexpliquée; Blizzard, Crue éclair
- Environnements/Emplacements géographiques – p. ex. Lieu où s’est produit un accident ou un empoisonnement; Unité de soins intensifs
- Contexte social – p. ex. Parents divorcés; Afro-Antillais (groupe ethnique); Soignant (personne)
- Situation avec contexte explicite – p. ex. Absence d’anticorps bactériens, Antécédents familiaux : Infarctus du myocarde; Absence d’antécédents familiaux de tabagisme; Épilepsie soupçonnée; Écoulement nasal présent; Diabète sucré exclus
- Étapes et échelles – p. ex. Niveau de dyspnée; Stadification du lymphome; Invasion du nerf optique de stade N3 en cas de rétinoblastome
- Concept d’enchaînement
 - Affirmation d’un lien – p. ex. Est justifié, Peut s’expliquer, Est une manifestation de
 - Attributs – p. ex. Partie de; Latéralité, Site de procédure; Trouver le site; Morphologie associée
- Concept spécial – p. ex. Concept inactif
- Artéfact au dossier – p. ex. Certificat de décès, Rapport de directive préalable; Dossier de famille

Quelle est la différence entre ces deux versions?

Historiquement, deux versions de base de la norme SNOMED CT® ont été produites chaque année.

Chacune de ces versions rétrospectives est accompagnée d’un fichier historique. Pour de plus amples renseignements au sujet de ce fichier historique, consultez le Guide de référence technique.

En réponse aux demandes des utilisateurs, plus particulièrement celles des développeurs de logiciels, de nouveaux termes dans les domaines existants, utiles pour tous les membres ou la majorité d’entre eux, peuvent être soumis par les Centres de produits nationaux ou autres aux fins d’inclusion éventuelle à la norme «de base». Les nouveaux termes qui ne sont pas pertinents pour tous les membres ou la majorité d’entre eux peuvent être constitués d’extensions et de sous-ensembles d’un membre individuel et, si ces derniers s’appliquent à l’échelle nationale, ils peuvent, sur approbation en bonne et due forme, être diffusés dans le cadre de l’édition ou de la version nationale de ce membre. Il n’y a actuellement aucun processus de ce genre au Canada, mais il y en a un en cours de développement.

Étant donné que les nouveaux termes découlent des avancées en matière de connaissances cliniques, des nouvelles procédures et de l’évolution de la pratique et de la prestation des soins, la norme SNOMED CT® continuera d’être enrichie et modifiée avec chaque nouvelle version. D’ailleurs, chaque version donne lieu à une révision et à des perfectionnements (y compris le retrait de certains concepts).

Par ailleurs, les versions ultérieures seront accompagnées d’instructions d’utilisation.

Existe-t-il une table de mappage? Quelle est l’ampleur du mappage nécessaire au Canada?

Bien que certaines tables de mappage aient été créées antérieurement dans certaines administrations (Royaume-Uni et États-Unis) en raison de contraintes particulières, notamment les mappes de remboursement de la facturation CIM-9-CM créées spécifiquement pour utilisation aux États-Unis, elles ne font pas partie de la version fournie au Canada.

L’organisation mondiale de la Santé (OMS) et l’International Health Terminology Standards Development Organization (IHTSDO®) ont identifié l’exigence de collaborer au mappage entre la SNOMED CT® et la famille de classifications internationales de l’OMS, qui comprend la deuxième édition de la CIM-10. La démarche de l’Unité collaborative de normalisation consiste notamment à participer à ce travail de mappage à partir du Canada.

À l’heure actuelle, aucun projet de mappage canadien n’est en cours. Il n’existe aucune table de mappage entre la SNOMED CT® d’une part et la CIM-10-CA et la CCI d’autre part. Pour pouvoir donner suite à une décision de mappage de ces terminologies, plusieurs éléments doivent être pris en considération dont les besoins, les priorités, la faisabilité et les exigences. Cette décision et cette initiative doivent faire intervenir les OEN et les organismes de maintenance responsables de chaque norme, y compris Inforoute Santé du Canada (ISC) et l’Institut canadien d’information sur la santé (ICIS).

Si l’on parle de mappage proprement dit, aucun n’est actuellement nécessaire si l’utilisation prend la forme d’une information clinique primaire dans le DSEi ou de messages HL7 alimentant le DSE lorsqu’une valeur codée est indiquée par le type de données HL7 et que la SNOMED CT® est spécifiée. Le travail devra être effectué par des développeurs de logiciels d’application afin de créer des applications logicielles SNOMED CT® (création de «listes d’options», entre autres), mais il s’agit là d’un travail distinct du mappage.

L’IHTSDO® a été mise sur pied à titre d’association et de société sans but lucratif, conformément à la législation du Danemark. Elle est basée à Copenhague, au Danemark. Son adresse postale est :

IHTSDO®
Rued Langgaards Vej 7,5
2300 Copenhague S
Danemark

Elle est composée d’agences de gouvernements nationaux ou d’autres organismes (p. ex., des sociétés ou agences de collectivités régionales) avalisés par un gouvernement national approprié au sein du pays qu’ils représentent.

Tous les pays intéressés à utiliser la SNOMED CT® et à œuvrer afin de promouvoir les buts et objectifs de l’IHTSDO® peuvent être membres.

Tous les membres potentiels de l’IHTSDO® doivent se conformer à certains critères pour se joindre à l’organisme. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter les Statuts de l’organisme. Vous pouvez télécharger la version intégrale à partir de http://www.ihtsdo.org/about-ihtsdo/ et trouver la version condensée à l’adresse http://www.ihtsdo.org/about-ihtsdo/articles-of-association/condensed-version/.

Des renseignements au sujet des membres actuels de l’IHTSDO® se trouvent à l’adresse http://www.ihtsdo.org/members/#c409 et http://www.ihtsdo.org/members/member-homepages/ca0/ ou http://www.ihtsdo.org/members/member-homepages/ca0/canada-francais.

Puis-je accéder au contrat de licence et aux Statuts de l’organisme après avoir ouvert une session sur le site d’Inforoute Santé du Canada?

Les Statuts de l’organisme de l’IHTSDO® font partie du domaine public et sont accessibles à partir d’un lien figurant dans le corps du texte sur l’Unité collaborative de normalisation de la page Ce que nous faisons ou sur le site Web de l’IHTSDO®. Le site Web de l’IHTSDO® est situé à l’adresse http://www.ihtsdo.org.

Le contrat de licence est soumis aux membres de l’UCN avant utilisation du lien d’accès à la documentation de la SNOMED CT®. À la page principale, http://www.infoway-inforoute.ca, cliquez sur le lien «Ce que nous faisons» et ensuite, sous Unité collaborative de normalisation, cliquez sur le lien SNOMED CT®. Pour accéder aux documents SNOMED CT®, vous devez, en plus d’être membre en règle de l’UCN, ouvrir une session à l’aide de votre Passeport Inforoute.

Si vous n’avez pas de Passeport Inforoute, cliquez sur le lien Passeport Inforoute au haut de la page «Ce que nous faisons», à l’adresse http://www.infoway-inforoute.ca/fr/WhatWeDo/Overview.aspx.

Si vous n’êtes pas membre de l’UCN, veuillez cliquer sur les liens suivants pour en savoir plus sur la manière de devenir membre, les catégories de membre et les avantages de l’adhésion :

http://sl.infoway-inforoute.ca/content/dispPage.asp?cw_page=sc_membership_e (version anglaise) ou
http://sl.infoway-inforoute.ca/content/disppage.asp?cw_page=sc_membership_f (version française).

Qui sont les membres fondateurs de l’IHTSDO® et quel a été leur rôle?

Les membres fondateurs sont les pays qui ont collaboré à la formation de l’organisation de l’IHTSDO® et comprennent l’Australie, le Canada, le Danemark, la Lituanie, la Suède, les Pays-Bas, la Nouvelle-Zélande, le Royaume-Uni et les États-Unis.

Des représentants de ces neuf pays ont dirigé les négociations avec le College of American Pathologists (CAP) pour acquérir la propriété intellectuelle et ont investi de nombreuses heures de travail dans l’élaboration des principes directeurs et des structures de gouvernance de l’IHTSDO®. En outre, leur contribution financière (ou «frais de lancement», décrits à l’article 7.4 des Statuts) a fourni les fonds assurant la propriété intellectuelle de la SNOMED CT® et des travaux antécédents.

Les membres fondateurs disposent d’un statut particulier pendant les cinq premières années de l’association de l’IHTSDO®, leur garantissant un siège au Conseil de gestion. Les sièges devenant vacants pendant ce temps, ainsi que tous les sièges après ce temps, seront accordés sur une base régionale.

Quels sont les droits et obligations des membres de l’IHTSDO®?

Les droits et obligations des membres sont décrits en détail dans les Statuts de l’organisme. Vous pouvez télécharger la version intégrale à partir de http://www.ihtsdo.org/about-ihtsdo/ et trouver la version condensée à l’adresse http://www.ihtsdo.org/about-ihtsdo/articles-of-association/condensed-version/.

Pour l’essentiel, les membres, par le biais de l’IHTSDO®, sont les propriétaires conjoints de la SNOMED CT® et ont le droit d’influencer son développement continu à venir. Les frais d’adhésion annuels leur donnent le droit d’utiliser la SNOMED CT® au sein de leur territoire.

Comme l’indique l’article 5 des Statuts de l’organisme, les membres gèrent la diffusion, l’adaptation, la distribution et l’octroi de sous-licences de la SNOMED CT® et des autres produits de l’IHTSDO® au sein de leur territoire. Les détails relatifs aux conditions régissant l’accès et la modification de la SNOMED CT ®par les membres sont décrits intégralement dans l’Appendice 3 (Annexe 2) des Statuts.

L’un des objectifs clés de l’établissement de l’IHTSDO® consistait à favoriser la collaboration et les contributions internationales pour accélérer l’élaboration continue de la SNOMED CT®. Il est prévu que les membres œuvrent de concert afin de travailler plus efficacement pour améliorer la qualité et la nature exhaustive de la SNOMED CT®.

Qu’est-ce qu’un organisme d’harmonisation?

Dans le but de respecter le premier des principes fondateurs de l’IHTSDO®, qui consiste à soutenir les soins offerts aux patients par les professionnels cliniques, il sera nécessaire de faire interagir la SNOMED CT® avec d’autres normes dans l’environnement électronique des soins de santé. Chaque méthode d’interopération devra être définie et respectée, si l’on veut que les soins de santé demeurent efficaces et sûrs.

Donc, cette forme d’interopération représente en elle-même une norme. Cependant, ce type de norme doit être la propriété à la fois de l’IHTSDO® et de la norme afférente, ainsi que des autres documents à l’appui requis, et être gérée à titre de norme connexe à la SNOMED®.

Les normes connexes peuvent prendre la forme d’une spécification, d’un service ou d’un produit. Sans égard au format, la propriété conjointe de la norme connexe signifie que cette dernière ne peut être définie ni altérée que par le biais d’une entente entre l’IHTSDO et l’organisme chargé de la maintenance ou l’OEN pour la norme connexe.

Ces efforts de collaboration seront supervisés par la création d’un Conseil d’harmonisation responsable de la gestion de chaque norme connexe à la SNOMED®. Cela permettra d’établir un solide lien avec les processus de gouvernance du comité de gestion de l’IHTSDO®, tout en laissant assez de souplesse pour que la norme connexe soit gérée de la façon convenant le mieux à ses exigences particulières.

Combien en coûte-t-il au Canada d’être membre de l’IHTSDO?

Les frais d’adhésion sont structurés selon un calcul de la juste part, en fonction du produit intérieur brut et de la population de chaque pays, et du coût total assumé par l’IHTSDO® pour la maintenance de la SNOMED CT®. La capacité de payer repose sur le tiers de confiance, à savoir l’Atlas de la Banque mondiale sur le RNB. L’information concernant cet organisme est publiée sur le site Web de l’IHTSDO®.

La feuille de calcul des frais publiée sur le site Web de l’IHTSDO® indique combien le Canada a payé au titre des droits d’adhésion et des frais annuels. De plus amples renseignements sur le contrôle des droits sont donnés dans les Statuts de l’organisme. La version intégrale des Statuts peut être téléchargée à partir de http://www.ihtsdo.org/about-ihtsdo/.

En quoi consiste l’Assemblée générale?

L’Assemblée générale représente l’autorité la plus élevée de l’IHTSDO® et se réunit au moins deux fois par année, en avril et en octobre. Tous les membres ont droit de vote à l’Assemblée générale et peuvent soumettre des points à l’étude.

L’orientation stratégique de l’IHTSDO® sera décidée par le Conseil de gestion (formé de douze membres) qui relève de l’Assemblée générale.

Que comprend la propriété intellectuelle (PI) de la SNOMED® transférée à l’IHTSDO®?

La PI de l’entreprise SNOMED® existe pour le moment sous forme d’un certain nombre de spécifications, processus et activités, produisant un certain nombre de résultats pouvant être catégorisés de manière générale de la façon suivante :

- Documents décrivant la(les) norme(s)/spécification(s) de la SNOMED CT®

- La terminologie dans les fichiers texte délimités par des onglets, y compris :
 - Concepts
 - Descriptions
 - Relations

- Un ensemble d’outils techniques précis en soutien au développement et au traitement du contenu

- Un ensemble de normes connexes à la SNOMED®, favorisant son interopération et son mappage au moyen de liens avec d’autres normes d’information internationales

- Les conseils et directives relatifs à la mise en œuvre aux fins d’utilisation efficace de la SNOMED®, notamment:
 - Traductions/éditions actuelles en langues étrangères
 - Établissement de mises en œuvre de «référence»

- Services:
 - Maintenir la terminologie à jour en ce qui concerne les concepts cliniques nécessaires à la prestation des soins

- Travaux dérivés pouvant aider l’adoption et l’utilisation de la SNOMED CT®:
 - Manuel de l’utilisateur/guide de démarrage rapide
 - Guide de mise en œuvre technique
 - Guide de référence technique
 - Documents techniques produits par les groupes de travail approuvés
 - Matériel de formation de base, etc.

La façon dont l’IHTSDO® a été structurée permettra aux exigences de tous les membres d’être soutenues de manière à favoriser l’interopérabilité internationale.

Jusqu’en avril 2007, la SNOMED® International Division du College of American Pathologists (CAP) assurait la maintenance de la conception technique, de l’architecture du contenu principal, du contenu principal de la SNOMED CT® et de la documentation technique. Par ailleurs, elle détient tous les droits apparentés de PI. Le CAP et un groupe de neuf pays (Australie, Canada, Danemark, Lituanie, Suède, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, États-Unis et Royaume-Uni) ont convenu de créer un OEN pour maintenir et promouvoir la norme SNOMED CT®. Les neuf pays ont également accepté de faire de l’organisme de normalisation, appelé International Health Terminology Standards Development Organisation (IHTSDO®), une association et une société sans but lucratif au sens des lois du Danemark.

Au Canada, les versions rétrospectives de la norme de base SNOMED CT® sont maintenant accessibles aux membres en règle de l’Unité collaborative de normalisation par le biais d’un Centre de produits national (CPN) qu’Inforoute est en train d’établir. Le CPN offrira un service central pour la gestion, la distribution, le soutien et le contrôle de l’utilisation de cette norme et des biens connexes.

Les nouveaux services de la SNOMED CT® seront accessibles aux pages sur les Normes du site Web d’Inforoute Santé du Canada à l’une des adresses suivantes –
http://sl.infoway-inforoute.ca/content/dispPage.asp?cw_page=snomedct_e ou
http://sl.infoway-inforoute.ca/content/disppage.asp?cw_page=snomedct_f.

Ces services sont offerts à tous les membres en règle de l’Unité collaborative de normalisation. La structure d’adhésion offre des abonnements aux étudiants, aux particuliers et aux sociétés. Les liens suivants vous permettent d’obtenir de plus amples renseignements au sujet des avantages de l’adhésion et de la façon de devenir membre –
http://sl.infoway-inforoute.ca/content/dispPage.asp?cw_page=sc_membership_e ou
http://sl.infoway-inforoute.ca/content/disppage.asp?cw_page=sc_membership_f .

L’IHTSDO® octroie des licences pour la terminologie, car l’autorisation d’exercer permet à l’IHTSDO de s’assurer que la terminologie :

1. est viable;
2. améliore l’interopérabilité; et
3. ne compromet pas la sécurité du patient.

En matière de viabilité, l’IHTSDO® nécessite des apports continus de revenus pour être en mesure d’assurer la maintenance et l’amélioration de la qualité de la SNOMED CT®. Les utilisateurs de la terminologie contribueront aux coûts de maintenance et d’exploitation de l’association, en fonction de leur capacité à payer. La maintenance de l’interopérabilité de la terminologie requiert des changements restreints à la terminologie, ainsi qu’un contrôle approprié des modifications et améliorations nationales. Ces deux facteurs peuvent avoir des répercussions sur la sécurité du patient, ce qui exige des processus assurant la qualité de la terminologie (ce qui occasionne des frais, tel qu’indiqué au no 1 ci-dessus) et une compréhension commune des données encodées (ce qui exige l’interopérabilité indiquée au no 2 ci-dessus).

Pour l’avenir immédiat, à mesure que les structures et les processus de l’IHTSDO® entrent en vigueur et sont peaufinés, le conseil de gestion de l’IHTSDO® opte pour un modèle d’octroi de licences qui s’apparente beaucoup au statu quo. Si, à l’avenir, les membres peuvent être convaincus qu’il existe d’autres modèles permettant un accès plus ouvert à la SNOMED®, sans que ceux-ci n’affectent négativement aucun des trois tenants principaux énumérés ci-dessus, un tel modèle de remplacement ou un modèle différent pourrait bien être accepté par le biais d’un vote de l’Assemblée générale.

Que dois-je faire pour obtenir la SNOMED CT®?

Pour accéder à la SNOMED CT®, vous devez être un membre en règle de l’Unité collaborative de normalisation (UCN) d’Inforoute et accepter les modalités du contrat de licence. De plus, pour accéder aux pages de l’UCN ou aux forums d’Inforoute, vous devez tout d’abord ouvrir une session à l’aide de votre Passeport Inforoute.

Si vous n’avez pas de Passeport Inforoute, cliquez sur le lien Passeport Inforoute au haut de la page «Ce que nous faisons», à l’adresse http://www.infoway-inforoute.ca/fr/WhatWeDo/Overview.aspx.

Si vous n’êtes pas membre de l’UCN, veuillez cliquer sur les liens suivants pour en savoir plus sur la manière de devenir membre, les catégories de membre et les avantages de l’adhésion :

http://sl.infoway-inforoute.ca/content/dispPage.asp?cw_page=sc_membership_e (version anglaise) ou
http://sl.infoway-inforoute.ca/content/disppage.asp?cw_page=sc_membership_f (version française).

Remarque : Si vous possédez un passeport Inforoute et si votre société est membre de l’UCN, vous aurez accès à la SNOMED CT® à condition de faire partie des représentants désignés de votre société.

Veuillez noter que vous ne pouvez pas avoir accès aux versions de la SNOMED CT® sans devenir membre de l’Unité collaborative de normalisation.

Quel est le processus à suivre par les développeurs de logiciels d’application pour obtenir une licence aux fins d’inclusion de la SNOMED CT® dans leurs produits? Quel est l’échéancier à cet égard?

Les développeurs de logiciels d’application devront obtenir une licence (nommée officiellement licence de mandataire).

Si vous êtes basé au Canada et ne voulez utiliser la SNOMED CT® qu’au Canada, vous devez communiquer avec l’Unité collaborative de normalisation d’Inforoute qui sera en mesure de vous donner de plus amples renseignements au sujet de l’adhésion, de la façon d’avoir accès à l’autorisation internationale de diffuser émise par le CPN et de vous renseigner sur les autres documents ou conditions pertinents à l’utilisation de la norme au Canada.

Vous devrez accepter les modalités et conditions du contrat de licence et fournir un document d’acceptation avant d’accéder à la SNOMED CT®.

Si vous êtes basé au Canada, mais désirez déployer la SNOMED CT® dans d’autres pays, vous devrez d’abord vérifier d’abord si ces pays sont également membres de l’IHTSDO®. La licence de mandataire est une licence mondiale, elle peut donc être utilisée dans d’autres territoires membres de l’IHTSDO®. Cependant, il pourrait y avoir des extensions ou des modifications nationales supplémentaires nécessaires à l’utilisation de la norme dans le territoire d’un membre. Vous devrez vérifier ces points auprès du membre concerné.

Comme il est indiqué dans la licence de mandataire, il y aura des droits payables à l’IHTSDO® pour l’utilisation dans des territoires non membres.

Si vous n’êtes pas basé au Canada, ni dans un autre pays membre, vous devrez communiquer directement avec l’IHTSDO® pour acheter une licence et télécharger la norme de base. L’organigramme à la fin de cette section illustre les questions et les procédures types liées à l’octroi de licences.

Deux versions rétrospectives (janvier 2007 et juillet 2006) de la norme de base SNOMED CT® et de la documentation connexe sont accessibles au Canada aux membres de l’Unité collaborative de normalisation d’Inforoute depuis le 30 juillet 2007.

Notre hôpital ou clinique désire commencer à utiliser la SNOMED CT®. Que devons-nous faire?

Si vous planifiez élaborer vos propres systèmes internes, vous êtes alors régi par les conditions à l’égard des développeurs de logiciels d’application.

Si vous avez plutôt l’intention d’obtenir une solution commerciale, vous devez stipuler l’utilisation de la SNOMED CT® comme une de vos exigences au cours du processus d’approvisionnement et d’achat du système. La licence de mandataire que le fournisseur doit détenir et dont il doit respecter les conditions couvrira votre utilisation de la SNOMED CT®.

Je suis un particulier qui désire utiliser la SNOMED CT® à mes propres fins ou aux fins de recherche. Que dois-je faire?

Si vous vivez au Canada, vous avez le droit d’utiliser la SNOMED CT ®et devez alors communiquer avec l’Unité collaborative de normalisation d’Inforoute pour obtenir de plus amples renseignements sur la façon d’y accéder. Si vous n’êtes pas membre de l’Unité collaborative de normalisation, vous devrez y adhérer avant d’acquérir la norme SNOMED CT® pour votre utilisation personnelle.

Si vous n’habitez pas dans un pays membre, vous devez communiquer avec le bureau de l’IHTSDO®. Bien que le conseil de gestion de l’IHTSDO® reconnaisse la valeur de la recherche à l’égard de la progression de la SNOMED CT®, il doit, cependant, s’assurer que votre projet de recherche en est un valable et qu’il ne prévoit pas utilisation de la terminologie sans contribution à sa maintenance.

Autres questions

Avantages à l’égard du patient

- Un meilleur accès aux données cliniques normalisées du patient peut améliorer la réponse en matière de prestation de soins au point de service;
- L’information exacte – au bon endroit – au moment opportun, aide à la prise de décisions;
- Amélioration de la confidentialité par la réduction des transferts de données sur papier;
- L’élimination d’entrées répétitives de données améliore la qualité des données et réduit les erreurs de transcription;
- Le partage d’information entre les systèmes peut éviter une prestation dupliquée et redondante du service; et
- L’élimination d’entrées répétitives de données permet une réaffectation des ressources humaines.

Avantages à l’égard des administrateurs et décisionnaires des établissements de soins de santé

- Éviter l’élaboration et la maintenance de tableaux personnalisés qui pourraient autrement être nécessaires en l’absence de ces normes;
- L’approche normalisée favorise une interopérabilité rentable;
- La SNOMED CT® a évolué pour devenir la norme terminologique prédominante et est de plus en plus acceptée à l’échelle internationale grâce à une participation mondiale soutenue à l’égard de son élaboration et de son adoption.

Comment puis-je en apprendre davantage au sujet de la SNOMED CT®?

Auprès de l’Unité collaborative de normalisation d’Inforoute.

L’Unité collaborative de normalisation d’Inforoute a été mise sur pied en 2006 à titre de fonction de coordination pancanadienne visant à promouvoir le soutien et la viabilité des normes d’informatique de la santé au Canada. Elle est responsable du soutien, de la formation, de la conformité et de la maintenance relatives à la mise en œuvre des normes de DSE actuellement en cours d’élaboration par Inforoute. Elle englobe également d’autres initiatives de normalisation, en l’occurrence le Partenariat pour les normes d’information sur la santé, HL7, la participation canadienne à la norme DICOM (Digital Imaging and Communications in Medicine) et, conjointement avec l’Association canadienne de normalisation (CSA), le secrétariat du comité consultatif canadien de l’ISO/TC 215 – et maintenant, la SNOMED CT®.

L’Unité collaborative de normalisation d’Inforoute a commencé à mettre sur pied un centre de produits national (CPN) qui offrira un service central pour la gestion, la distribution, le soutien et le contrôle de l’utilisation de la SNOMED CT® et des biens connexes de l’IHTSDO®, un nouvel organisme dont le Canada est un membre fondateur.

Pour en savoir plus sur la SNOMED CT® au Canada, veuillez envoyer un courriel au bureau d’information de l’Unité collaborative de normalisation à l’adresse normes@infoway-inforoute.ca, ou visiter les sites suivants –
http://sl.infoway-inforoute.ca/content/dispPage.asp?cw_page=snomedct_e ou
http://sl.infoway-inforoute.ca/content/disppage.asp?cw_page=snomedct_f.

Pour obtenir des renseignements généraux sur cette initiative ou d’autres en matière de normes, vous pouvez consulter la rubrique «Ce que nous faisons» sur le site Web d’Inforoute (http://www.infoway-inforoute.ca), le bulletin Échange, les annonces diffusées aux membres de l’Unité collaborative de normalisation ou envoyer un courriel au bureau d’information de l’Unité collaborative de normalisation à l’adresse normes@infoway-inforoute.ca.

Nous communiquons également de manière proactive les nouvelles importantes par voie de messages d’intérêt public ou de communiqués de presse.